Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU CHAMP DU MOULIN
Numéro de dépôt :
1034250
Date de dépôt :
08/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DU CHAMP DU MOULIN
Déposée le 8 août 1977 par monsieur Abel GUIMBERTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE DU CHAMP DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU CHAMP DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DU CHAMP DU MOULIN est expirée depuis le 8 août 1987.
Abel GUIMBERTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027